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En savoir plusLe passeport numérique des produits occupe une place croissante dans la stratégie de l’Union européenne en matière de durabilité et de transparence, avec de premières échéances réglementaires majeures dès 2027. Découvrez ce qu’est un passeport numérique des produits, quelles entreprises et catégories de produits sont concernées, ce qui devient réellement obligatoire en 2026 et 2027, et pourquoi des informations produits complètes, transparentes et traçables seront essentielles pour anticiper les futures réglementations.
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Jusqu’à récemment, le passeport numérique des produits (DPP) pouvait encore sembler être une échéance lointaine. Les premières obligations se précisent désormais, et les entreprises doivent commencer à s’y préparer.
Les infrastructures nécessaires sont en cours de déploiement, les règles propres à certaines catégories de produits se précisent et, dès février 2027, certaines batteries commercialisées dans l’Union européenne devront être accompagnées d’un passeport numérique contenant des informations détaillées et accessibles sur leur composition, leurs performances, leur origine ou encore leur traitement en fin de vie.
Et cette première échéance vous concerne, même si vous ne commercialisez pas de batteries.
Le passeport numérique des produits s’inscrit dans une évolution beaucoup plus large de la manière dont l’Union européenne attend des entreprises qu’elles gèrent et communiquent leurs informations produits. À terme, un nombre croissant de fabricants, distributeurs, revendeurs et marques devront pouvoir démontrer non seulement ce qu’est un produit, mais aussi d’où proviennent ses matériaux, sur quelles preuves reposent les allégations qui lui sont associées, comment il peut être réparé ou recyclé, et si ces informations peuvent être rattachées à une source fiable.
La conformité au DPP va donc bien au-delà de la simple création d’un QR code : c’est avant tout un enjeu lié aux informations produits.
Alors, quelles sont les obligations aujourd’hui ? Qu’est-ce qui change en 2027 ? Et comment les entreprises peuvent-elles dès maintenant préparer leurs données produits ?
Un passeport numérique des produits est un dossier numérique structuré associé à un produit, à un composant ou à un matériau. Il vise à rendre des informations fiables accessibles tout au long du cycle de vie du produit, afin de soutenir la durabilité, la circularité et la conformité réglementaire.
Selon la catégorie concernée, un DPP peut contenir des informations relatives à l’identité du produit, à ses matériaux, à son origine, à ses performances environnementales, à sa durabilité, à sa réparation, à son réemploi, aux substances dangereuses qu’il contient ou encore à son recyclage. Les utilisateurs y accèdent au moyen d’un support de données, tel qu’un QR code, apposé sur le produit, son emballage ou les documents qui l’accompagnent.
Chaque DPP doit reposer sur un identifiant unique, respecter les exigences d’interopérabilité applicables, être enregistré dans le registre européen des passeports numériques des produits et rester exact dans le temps. Ce registre conserve les identifiants et les métadonnées, tandis que les données détaillées restent décentralisées et placées sous la responsabilité de l’opérateur concerné ou d’un prestataire de services.
Le règlement sur l’écoconception pour des produits durables (ESPR) établit un cadre qui pourra, à terme, s’appliquer à la plupart des biens physiques mis sur le marché de l’Union européenne, y compris les composants et les produits intermédiaires. Les denrées alimentaires, les aliments pour animaux, les médicaments, les organismes vivants et les produits d’origine humaine font notamment partie des exclusions.
L’ESPR n’impose toutefois pas automatiquement un passeport à tous les produits couverts par son champ d’application. Des actes délégués propres à chaque catégorie détermineront les produits concernés, les informations à inclure et la date d’entrée en application des obligations.
Ces règles s’appliquent aussi bien aux produits fabriqués dans l’Union européenne qu’aux produits importés. La responsabilité peut incomber aux fabricants, à leurs mandataires, aux importateurs, aux distributeurs, aux revendeurs ou encore aux prestataires de services logistiques. En règle générale, la responsabilité première de créer un DPP exact revient à l’opérateur économique qui met le produit sur le marché de l’Union européenne. Les marketplaces devront également rendre les passeports concernés accessibles dans le cadre des ventes à distance.
Une marque britannique, américaine ou asiatique n’échappe donc pas au dispositif au seul motif qu’elle ne possède pas d’usine dans l’Union européenne.
Toute entreprise commercialisant dans l’Union européenne un produit entrant dans le champ d’application du règlement devra déterminer quel opérateur en porte la responsabilité et veiller à ce que les informations requises puissent circuler tout au long de la chaîne d’approvisionnement.
Pour la plupart des secteurs, 2026 correspond à l’année de mise en service de l’infrastructure du DPP, et non à celle où tous les produits doivent disposer d’un passeport.
Le registre européen des passeports numériques des produits est devenu opérationnel le 20 juillet 2026. Six normes techniques harmonisées ont été officiellement adoptées en juillet, et deux normes supplémentaires sont prévues en septembre. La Commission prévoit également d’adopter, au quatrième trimestre 2026, des exigences propres au fer et à l’acier.
Mais la date d’adoption d’un texte ne correspond pas à sa date de mise en conformité. La Commission précise que les entreprises disposeront d’une période de transition d’au moins 18 mois après l’adoption d’un acte délégué au titre de l’ESPR. Selon ce calendrier minimal, même si l’acte relatif au fer et à l’acier était adopté fin 2026 comme prévu, l’échéance effective n’interviendrait pas avant 2028.
L’inscription d’un groupe de produits au plan de travail de l’ESPR signifie qu’il est en cours d’évaluation et d’encadrement réglementaire. Elle ne crée pas d’obligation immédiate de mettre en place un DPP.
L’échéance contraignante la plus clairement établie est celle du 18 février 2027. À compter de cette date, toute batterie de véhicule électrique, toute batterie destinée à un moyen de transport léger et toute batterie industrielle d’une capacité supérieure à 2 kWh mise sur le marché de l’Union européenne ou mise en service devra disposer d’un passeport de batterie.
Cette obligation couvre notamment les batteries de véhicules électriques, de vélos électriques, de cyclomoteurs électriques et de trottinettes électriques, ainsi que les batteries industrielles répondant aux critères définis. L’opérateur qui met la batterie finie sur le marché, et non le fournisseur d’une cellule ou d’un module individuel, est responsable de la création et de la mise à jour du passeport. Celui-ci devra être relié à la batterie au moyen d’un QR code.
Les orientations publiées par la Commission en août 2026 recensent 71 données susceptibles de figurer dans le passeport de batterie et précisent lesquelles sont obligatoires, facultatives, conditionnelles ou non requises lors de son lancement. Les informations concernées comprennent notamment les identifiants, les coordonnées du fabricant, le modèle, le numéro de série ou de lot, le lieu et la date de fabrication, le poids, la capacité, la composition chimique, les matières premières critiques, les substances dangereuses, les performances, la durabilité ainsi que les informations nécessaires à la réparation, au réemploi et au recyclage.
D’autres secteurs avanceront également en 2027. Des actes délégués sont prévus pour les matériaux de construction, les textiles, l’aluminium et les pneumatiques. Il s’agit de dates prévisionnelles d’adoption des règles, et non d’échéances automatiques de mise en conformité en 2027. Par exemple, l’adoption prévue d’un acte relatif aux textiles en 2027 ne signifie pas que tous les vêtements devront disposer d’un DPP avant la fin de l’année : la période minimale de transition continuera de s’appliquer.
Le QR code visible sur un DPP n’est en réalité que la dernière étape. Le véritable défi consiste à créer les informations produits complètes, transparentes et traçables qui se trouvent derrière.
La complétude consiste à identifier tous les champs requis, à déterminer s’ils s’appliquent au modèle, au lot ou à l’article, puis à collecter les informations correspondantes auprès des systèmes internes et des fournisseurs. Les données peuvent être réparties entre le PIM, l’ERP, le PLM, les outils de conformité, les solutions d’analyse du cycle de vie et les plateformes fournisseurs. Une mise en forme soignée réalisée à la dernière minute ne permettra pas de compenser l’absence de preuves.
La transparence consiste à mettre des informations fiables à la disposition des bonnes audiences. Certaines données seront publiques, tandis que d’autres pourront être réservées aux autorités, aux réparateurs ou à des acteurs autorisés. Les allégations environnementales devront s’appuyer sur des calculs, des certificats et des sources documentées, plutôt que sur de simples affirmations marketing non étayées.
La traçabilité consiste à attribuer des identifiants stables aux produits et aux opérateurs, tout en conservant l’origine, l’horodatage, le propriétaire et l’historique de validation de chaque donnée. Les informations du passeport devront rester exactes lorsque le produit est réparé, réemployé ou connaît toute autre évolution.
Les entreprises devront également désigner clairement les responsables de chaque donnée, mettre en place des workflows de validation, définir des exigences pour leurs fournisseurs, encadrer les modifications et s’appuyer sur des systèmes interopérables. Une couche centralisée de gestion des informations produits peut permettre de coordonner l’ensemble de ces données, mais elle doit être connectée aux systèmes spécialisés dans lesquels sont conservées les preuves techniques, environnementales et réglementaires.
L’échéance de 2027 pour les batteries n’est qu’un début. À mesure que les exigences relatives au DPP s’étendront à d’autres secteurs, les entreprises devront disposer d’une base fiable pour gérer des informations produits complètes, transparentes et traçables.
Cela implique de centraliser les données produits, d’en améliorer la qualité, d’établir une gouvernance claire et de faciliter la connexion des informations provenant des fournisseurs, des outils de conformité, des ERP, des PLM et d’autres sources. Ces capacités sont essentielles pour assurer la conformité au DPP, mais elles permettent également de proposer de meilleures expériences produit, d’accélérer l’activation sur les différents canaux et de mieux anticiper les futures exigences réglementaires.
Akeneo peut aider les entreprises à bâtir cette base. En centralisant, enrichissant, gouvernant et diffusant des informations produits fiables, Akeneo offre aux équipes une approche plus évolutive pour se préparer à des exigences en constante évolution, telles que celles liées au passeport numérique des produits.
Our Akeneo Experts are here to answer all the questions you might have about our products and help you to move forward on your DPP journey.
