{"id":63287,"date":"2026-09-02T05:16:00","date_gmt":"2026-09-02T05:16:00","guid":{"rendered":"https:\/\/www.akeneo.com\/blog\/digital-product-passports\/"},"modified":"2026-09-02T12:35:29","modified_gmt":"2026-09-02T12:35:29","slug":"passeport-numerique-produit-dpp","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.akeneo.com\/fr\/blog\/passeport-numerique-produit-dpp\/","title":{"rendered":"Passeport num\u00e9rique des produits : quelles obligations en 2026 et 2027 ?"},"content":{"rendered":"\n \n
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\n Conformit\u00e9 r\u00e9glementaire<\/span>\n <\/div>\n

Passeport num\u00e9rique des produits : quelles obligations en 2026 et 2027 ?<\/h1>\n
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Le passeport num\u00e9rique des produits occupe une place croissante dans la strat\u00e9gie de l\u2019Union europ\u00e9enne en mati\u00e8re de durabilit\u00e9 et de transparence, avec de premi\u00e8res \u00e9ch\u00e9ances r\u00e9glementaires majeures d\u00e8s 2027. D\u00e9couvrez ce qu\u2019est un passeport num\u00e9rique des produits, quelles entreprises et cat\u00e9gories de produits sont concern\u00e9es, ce qui devient r\u00e9ellement obligatoire en 2026 et 2027, et pourquoi des informations produits compl\u00e8tes, transparentes et tra\u00e7ables seront essentielles pour anticiper les futures r\u00e9glementations.<\/p>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n

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Jusqu\u2019\u00e0 r\u00e9cemment, le <\/span>passeport num\u00e9rique des produits (DPP)<\/b><\/a> pouvait encore sembler \u00eatre une \u00e9ch\u00e9ance lointaine. Les premi\u00e8res obligations se pr\u00e9cisent d\u00e9sormais, et les entreprises doivent commencer \u00e0 s\u2019y pr\u00e9parer.<\/span><\/p>\n

Les infrastructures n\u00e9cessaires sont en cours de d\u00e9ploiement<\/b><\/a>, les r\u00e8gles propres \u00e0 certaines cat\u00e9gories de produits se pr\u00e9cisent et, d\u00e8s f\u00e9vrier 2027, certaines batteries commercialis\u00e9es dans l\u2019Union europ\u00e9enne devront \u00eatre accompagn\u00e9es d\u2019un passeport num\u00e9rique contenant des informations d\u00e9taill\u00e9es et accessibles sur leur composition, leurs performances, leur origine ou encore leur traitement en fin de vie.<\/span><\/p>\n

Et cette premi\u00e8re \u00e9ch\u00e9ance vous concerne, m\u00eame si vous ne commercialisez pas de batteries.<\/span><\/p>\n

Le passeport num\u00e9rique des produits s\u2019inscrit dans une \u00e9volution beaucoup plus large de la mani\u00e8re dont l\u2019Union europ\u00e9enne attend des entreprises qu\u2019elles g\u00e8rent et communiquent leurs informations produits. \u00c0 terme, un nombre croissant de fabricants, distributeurs, revendeurs et marques devront pouvoir d\u00e9montrer non seulement ce qu\u2019est un produit, mais aussi d\u2019o\u00f9 proviennent ses mat\u00e9riaux, sur quelles preuves reposent les all\u00e9gations qui lui sont associ\u00e9es, comment il peut \u00eatre r\u00e9par\u00e9 ou recycl\u00e9, et si ces informations peuvent \u00eatre rattach\u00e9es \u00e0 une source fiable.<\/span><\/p>\n

La conformit\u00e9 au DPP va donc bien au-del\u00e0 de la simple cr\u00e9ation d\u2019un QR code : c\u2019est avant tout un enjeu li\u00e9 aux informations produits.<\/span><\/p>\n

Alors, quelles sont les obligations aujourd\u2019hui ? Qu\u2019est-ce qui change en 2027 ? Et comment les entreprises peuvent-elles d\u00e8s maintenant pr\u00e9parer leurs donn\u00e9es produits ?<\/span><\/p>\n

Qu\u2019est-ce qu\u2019un passeport num\u00e9rique des produits ?<\/h2>\n

Un passeport num\u00e9rique des produits<\/b><\/a> est un dossier num\u00e9rique structur\u00e9 associ\u00e9 \u00e0 un produit, \u00e0 un composant ou \u00e0 un mat\u00e9riau. Il vise \u00e0 rendre des informations fiables accessibles tout au long du cycle de vie du produit, afin de soutenir la durabilit\u00e9, la circularit\u00e9 et la conformit\u00e9 r\u00e9glementaire.<\/span><\/p>\n

Selon la cat\u00e9gorie concern\u00e9e, un DPP peut contenir des informations relatives \u00e0 l\u2019identit\u00e9 du produit, \u00e0 ses mat\u00e9riaux, \u00e0 son origine, \u00e0 ses performances environnementales, \u00e0 sa durabilit\u00e9, \u00e0 sa r\u00e9paration, \u00e0 son r\u00e9emploi, aux substances dangereuses qu\u2019il contient ou encore \u00e0 son recyclage. Les utilisateurs y acc\u00e8dent au moyen d\u2019un support de donn\u00e9es, tel qu\u2019un QR code, appos\u00e9 sur le produit, son emballage ou les documents qui l\u2019accompagnent.<\/span><\/p>\n

Chaque DPP doit reposer sur un identifiant unique, respecter les exigences d\u2019interop\u00e9rabilit\u00e9 applicables, \u00eatre enregistr\u00e9 dans le <\/span>registre europ\u00e9en des passeports num\u00e9riques des produits<\/b><\/a> et rester exact dans le temps. Ce registre conserve les identifiants et les m\u00e9tadonn\u00e9es, tandis que les donn\u00e9es d\u00e9taill\u00e9es restent d\u00e9centralis\u00e9es et plac\u00e9es sous la responsabilit\u00e9 de l\u2019op\u00e9rateur concern\u00e9 ou d\u2019un prestataire de services.<\/span><\/p>\n

Quelles entreprises sont concern\u00e9es ?<\/h2>\n

Le <\/span>r\u00e8glement sur l\u2019\u00e9coconception pour des produits durables (ESPR)<\/b><\/a> \u00e9tablit un cadre qui pourra, \u00e0 terme, s\u2019appliquer \u00e0 la plupart des biens physiques mis sur le march\u00e9 de l\u2019Union europ\u00e9enne, y compris les composants et les produits interm\u00e9diaires. Les denr\u00e9es alimentaires, les aliments pour animaux, les m\u00e9dicaments, les organismes vivants et les produits d\u2019origine humaine font notamment partie des exclusions.<\/span><\/p>\n

L\u2019ESPR n\u2019impose toutefois pas automatiquement un passeport \u00e0 tous les produits couverts par son champ d\u2019application. Des actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s propres \u00e0 chaque cat\u00e9gorie d\u00e9termineront les produits concern\u00e9s, les informations \u00e0 inclure et la date d\u2019entr\u00e9e en application des obligations.<\/span><\/p>\n

Ces r\u00e8gles s\u2019appliquent aussi bien aux produits fabriqu\u00e9s dans l\u2019Union europ\u00e9enne qu\u2019aux produits import\u00e9s. La responsabilit\u00e9 peut incomber aux fabricants, \u00e0 leurs mandataires, aux importateurs, aux distributeurs, aux revendeurs ou encore aux prestataires de services logistiques. En r\u00e8gle g\u00e9n\u00e9rale, la responsabilit\u00e9 premi\u00e8re de cr\u00e9er un DPP exact revient \u00e0 l\u2019op\u00e9rateur \u00e9conomique qui met le produit sur le march\u00e9 de l\u2019Union europ\u00e9enne. Les marketplaces devront \u00e9galement rendre les passeports concern\u00e9s accessibles dans le cadre des ventes \u00e0 distance.<\/span><\/p>\n

Une marque britannique, am\u00e9ricaine ou asiatique n\u2019\u00e9chappe donc pas au dispositif au seul motif qu\u2019elle ne poss\u00e8de pas d\u2019usine dans l\u2019Union europ\u00e9enne.<\/span><\/p>\n

Toute entreprise commercialisant dans l\u2019Union europ\u00e9enne un produit entrant dans le champ d\u2019application du r\u00e8glement devra d\u00e9terminer quel op\u00e9rateur en porte la responsabilit\u00e9 et veiller \u00e0 ce que les informations requises puissent circuler tout au long de la cha\u00eene d\u2019approvisionnement.<\/i><\/b><\/p>\n

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Quelles sont les obligations en 2026 ?<\/b><\/h2>\n

Pour la plupart des secteurs, 2026 correspond \u00e0 l\u2019ann\u00e9e de mise en service de l\u2019infrastructure du DPP, et non \u00e0 celle o\u00f9 tous les produits doivent disposer d\u2019un passeport.<\/span><\/p>\n

Le registre europ\u00e9en des passeports num\u00e9riques des produits est devenu op\u00e9rationnel le 20 juillet 2026.<\/b><\/a> Six normes techniques harmonis\u00e9es ont \u00e9t\u00e9 officiellement adopt\u00e9es en juillet, et deux normes suppl\u00e9mentaires sont pr\u00e9vues en septembre. La Commission pr\u00e9voit \u00e9galement d\u2019adopter, au quatri\u00e8me trimestre 2026, des exigences propres au fer et \u00e0 l\u2019acier.<\/span><\/p>\n

Mais la date d\u2019adoption d\u2019un texte ne correspond pas \u00e0 sa date de mise en conformit\u00e9. La Commission pr\u00e9cise que les entreprises disposeront d\u2019une p\u00e9riode de transition d\u2019au moins 18 mois apr\u00e8s l\u2019adoption d\u2019un acte d\u00e9l\u00e9gu\u00e9 au titre de l\u2019ESPR. Selon ce calendrier minimal, m\u00eame si l\u2019acte relatif au fer et \u00e0 l\u2019acier \u00e9tait adopt\u00e9 fin 2026 comme pr\u00e9vu, l\u2019\u00e9ch\u00e9ance effective n\u2019interviendrait pas avant 2028.<\/span><\/p>\n

L\u2019inscription d\u2019un groupe de produits au plan de travail de l\u2019ESPR signifie qu\u2019il est en cours d\u2019\u00e9valuation et d\u2019encadrement r\u00e9glementaire. Elle ne cr\u00e9e pas d\u2019obligation imm\u00e9diate de mettre en place un DPP.<\/span><\/p>\n<\/div>\n\n\n

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Digital Product Passports 101<\/h4>\n
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Qu\u2019est-ce qui devient obligatoire en 2027 ?<\/h2>\n

L\u2019\u00e9ch\u00e9ance contraignante la plus clairement \u00e9tablie est celle du<\/span> 18 f\u00e9vrier 2027<\/b><\/a>. \u00c0 compter de cette date, toute batterie de v\u00e9hicule \u00e9lectrique, toute batterie destin\u00e9e \u00e0 un moyen de transport l\u00e9ger et toute batterie industrielle d\u2019une capacit\u00e9 sup\u00e9rieure \u00e0 2 kWh mise sur le march\u00e9 de l\u2019Union europ\u00e9enne ou mise en service devra disposer d\u2019un passeport de batterie.<\/span><\/p>\n

Cette obligation couvre notamment les batteries de v\u00e9hicules \u00e9lectriques, de v\u00e9los \u00e9lectriques, de cyclomoteurs \u00e9lectriques et de trottinettes \u00e9lectriques, ainsi que les batteries industrielles r\u00e9pondant aux crit\u00e8res d\u00e9finis. L\u2019op\u00e9rateur qui met la batterie finie sur le march\u00e9, et non le fournisseur d\u2019une cellule ou d\u2019un module individuel, est responsable de la cr\u00e9ation et de la mise \u00e0 jour du passeport. Celui-ci devra \u00eatre reli\u00e9 \u00e0 la batterie au moyen d\u2019un QR code.<\/span><\/p>\n

Les<\/span> orientations publi\u00e9es par la Commission en ao\u00fbt 2026<\/b><\/a> recensent <\/span>71 donn\u00e9es susceptibles de figurer dans le passeport de batterie<\/b> et pr\u00e9cisent lesquelles sont obligatoires, facultatives, conditionnelles ou non requises lors de son lancement. Les informations concern\u00e9es comprennent notamment les identifiants, les coordonn\u00e9es du fabricant, le mod\u00e8le, le num\u00e9ro de s\u00e9rie ou de lot, le lieu et la date de fabrication, le poids, la capacit\u00e9, la composition chimique, les mati\u00e8res premi\u00e8res critiques, les substances dangereuses, les performances, la durabilit\u00e9 ainsi que les informations n\u00e9cessaires \u00e0 la r\u00e9paration, au r\u00e9emploi et au recyclage.<\/span><\/p>\n

D\u2019autres secteurs avanceront \u00e9galement en 2027. Des actes d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s sont pr\u00e9vus pour les mat\u00e9riaux de construction, les textiles, l\u2019aluminium et les pneumatiques. Il s\u2019agit de dates pr\u00e9visionnelles d\u2019adoption des r\u00e8gles, et non d\u2019\u00e9ch\u00e9ances automatiques de mise en conformit\u00e9 en 2027. Par exemple, l\u2019adoption pr\u00e9vue d\u2019un acte relatif aux textiles en 2027 ne signifie pas que tous les v\u00eatements devront disposer d\u2019un DPP avant la fin de l\u2019ann\u00e9e : la p\u00e9riode minimale de transition continuera de s\u2019appliquer.<\/span><\/p>\n

Comment r\u00e9ussir la mise en place d\u2019un passeport num\u00e9rique des produits ?<\/h2>\n

Le QR code visible sur un DPP n\u2019est en r\u00e9alit\u00e9 que la derni\u00e8re \u00e9tape. Le v\u00e9ritable d\u00e9fi consiste \u00e0 cr\u00e9er les informations produits compl\u00e8tes, transparentes et tra\u00e7ables qui se trouvent derri\u00e8re.<\/span><\/p>\n

La <\/span>compl\u00e9tude<\/b> consiste \u00e0 identifier tous les champs requis, \u00e0 d\u00e9terminer s\u2019ils s\u2019appliquent au mod\u00e8le, au lot ou \u00e0 l\u2019article, puis \u00e0 collecter les informations correspondantes aupr\u00e8s des syst\u00e8mes internes et des fournisseurs. Les donn\u00e9es peuvent \u00eatre r\u00e9parties entre le PIM, l\u2019ERP, le PLM, les outils de conformit\u00e9, les solutions d\u2019analyse du cycle de vie et les plateformes fournisseurs. Une mise en forme soign\u00e9e r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 la derni\u00e8re minute ne permettra pas de compenser l\u2019absence de preuves.<\/span><\/p>\n

La <\/span>transparence<\/b> consiste \u00e0 mettre des informations fiables \u00e0 la disposition des bonnes audiences. Certaines donn\u00e9es seront publiques, tandis que d\u2019autres pourront \u00eatre r\u00e9serv\u00e9es aux autorit\u00e9s, aux r\u00e9parateurs ou \u00e0 des acteurs autoris\u00e9s. Les all\u00e9gations environnementales devront s\u2019appuyer sur des calculs, des certificats et des sources document\u00e9es, plut\u00f4t que sur de simples affirmations marketing non \u00e9tay\u00e9es.<\/span><\/p>\n

La <\/span>tra\u00e7abilit\u00e9<\/b> consiste \u00e0 attribuer des identifiants stables aux produits et aux op\u00e9rateurs, tout en conservant l\u2019origine, l\u2019horodatage, le propri\u00e9taire et l\u2019historique de validation de chaque donn\u00e9e. Les informations du passeport devront rester exactes lorsque le produit est r\u00e9par\u00e9, r\u00e9employ\u00e9 ou conna\u00eet toute autre \u00e9volution.<\/span><\/p>\n

Les entreprises devront \u00e9galement d\u00e9signer clairement les responsables de chaque donn\u00e9e, mettre en place des workflows de validation, d\u00e9finir des exigences pour leurs fournisseurs, encadrer les modifications et s\u2019appuyer sur des syst\u00e8mes interop\u00e9rables.<\/span> Une couche centralis\u00e9e de gestion des informations produits<\/b><\/a> peut permettre de coordonner l\u2019ensemble de ces donn\u00e9es, mais elle doit \u00eatre connect\u00e9e aux syst\u00e8mes sp\u00e9cialis\u00e9s dans lesquels sont conserv\u00e9es les preuves techniques, environnementales et r\u00e9glementaires.<\/span><\/p>\n

L\u2019\u00e9ch\u00e9ance de 2027 pour les batteries n\u2019est qu\u2019un d\u00e9but. \u00c0 mesure que les exigences relatives au DPP s\u2019\u00e9tendront \u00e0 d\u2019autres secteurs, les entreprises devront disposer d\u2019une base fiable pour g\u00e9rer des informations produits compl\u00e8tes, transparentes et tra\u00e7ables.<\/span><\/p>\n

Cela implique de centraliser les donn\u00e9es produits, d\u2019en am\u00e9liorer la qualit\u00e9, d\u2019\u00e9tablir une gouvernance claire et de faciliter la connexion des informations provenant des fournisseurs, des outils de conformit\u00e9, des ERP, des PLM et d\u2019autres sources. Ces capacit\u00e9s sont essentielles pour assurer la conformit\u00e9 au DPP, mais elles permettent \u00e9galement de proposer de meilleures exp\u00e9riences produit, d\u2019acc\u00e9l\u00e9rer l\u2019activation sur les diff\u00e9rents canaux et de mieux anticiper les futures exigences r\u00e9glementaires.<\/span><\/p>\n

Akeneo<\/b><\/a> peut aider les entreprises \u00e0 b\u00e2tir cette base. En centralisant, enrichissant, gouvernant et diffusant des informations produits fiables, Akeneo offre aux \u00e9quipes une approche plus \u00e9volutive pour se pr\u00e9parer \u00e0 des exigences en constante \u00e9volution, telles que celles li\u00e9es au passeport num\u00e9rique des produits.<\/span><\/p>\n

D\u00e9couvrez comment Akeneo peut vous aider \u00e0 cr\u00e9er une base d\u2019informations produits pr\u00eate \u00e0 r\u00e9pondre aux enjeux de demain.<\/b><\/a><\/p>\n\n\n

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Are you ready to take the next step?<\/h2>\n
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Our Akeneo Experts are here to answer all the questions you might have about our products and help you to move forward on your DPP journey.<\/p>\n <\/div>\n

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\n Casey Paxton<\/strong>, Content Marketing Manager <\/p>\n Akeneo<\/strong>\n <\/div>\n <\/div>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Le passeport num\u00e9rique des produits occupe une place croissante dans la strat\u00e9gie de l\u2019Union europ\u00e9enne en mati\u00e8re de durabilit\u00e9 et de transparence, avec de premi\u00e8res \u00e9ch\u00e9ances r\u00e9glementaires majeures d\u00e8s 2027. D\u00e9couvrez ce qu\u2019est un passeport num\u00e9rique des produits, quelles entreprises et cat\u00e9gories de produits sont concern\u00e9es, ce qui devient r\u00e9ellement obligatoire en 2026 et 2027, et pourquoi des informations produits compl\u00e8tes, transparentes et tra\u00e7ables seront essentielles pour anticiper les futures r\u00e9glementations.<\/p>\n","protected":false},"author":17,"featured_media":37339,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[1568],"tags":[1747,1461,1499,1748,1391],"class_list":["post-63287","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry"],"acf":[],"yoast_head":"\nPasseport num\u00e9rique des produits : quelles obligations en 2026 et 2027 ? | Akeneo<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"D\u00e9couvrez les obligations li\u00e9es au passeport num\u00e9rique des produits en 2026 et 2027, les entreprises concern\u00e9es et comment pr\u00e9parer vos donn\u00e9es.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.akeneo.com\/fr\/blog\/passeport-numerique-produit-dpp\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Passeport num\u00e9rique des produits : quelles obligations en 2026 et 2027 ? 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